Appartement parisien cosy avec vue sur Saint-Sulpice

Mentions Légales

1. Éditeur du site Le présent site est édité par : Nom / Raison sociale : [Nom de l’éditeur] Statut juridique : [Entreprise individuelle / Société, etc.] Adresse : [Adresse complète] Téléphone : [Numéro de téléphone] Email : [Adresse email de contact] Numéro SIRET : [Numéro SIRET] Directeur de la publication : [Nom du responsable]


2. Hébergement Le site est hébergé par : Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur] Adresse : [Adresse de l’hébergeur] Téléphone : [Téléphone de l’hébergeur] Site web : [URL]


3. Objet du site Le site a pour objet de fournir des informations générales sur [thématique du site]. Les contenus sont fournis à titre informatif et ne sauraient être considérés comme des conseils professionnels, juridiques ou autres.


4. Propriété intellectuelle L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive de l’éditeur. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation sans autorisation préalable est interdite.


5. Responsabilité L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations fournies sur le site.


6. Données personnelles Le site peut collecter certaines données personnelles (formulaire de contact, statistiques, etc.). Ces données sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation avec l’utilisateur et ne sont pas cédées à des tiers sans consentement. Conformément à la réglementation applicable (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données en contactant : eeyzat@yahoo.fr.


7. Cookies Le site peut utiliser des cookies à des fins de mesure d’audience ou d’amélioration de l’expérience utilisateur. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.


8. Liens externes Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes.


9. Droit applicable Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.